Mentions légales

Le site internet openderennes.org est édité par le Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes, association loi 1901.

Directeur de la publication : Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes

Hébergement

La supervision de l'hébergement et l'infogérance du site internet sont assurés par la société Versio (https://www.versio.fr).

Objectif et contenus

Ce site a pour objectif d’informer sur les services et activités proposés par le Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes.
Les textes disponibles sur le site ont été rédigés par des bénévoles ou prestataires du Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes.
Toutefois, si une information semble inexacte ou contient une erreur, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : organisation@openderennes.org

Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers (cf. page Crédits), les images sont la propriété exclusive du Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes.

En cas de volonté d'utilisation d'un contenu, merci de demander l'accord préalable auprès du Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes et d'effectuer une demande à l’administrateur du site : organisation@openderennes.org

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété du Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site de l'Open de Rennes est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes

Le Comité d'Organisation des Internationaux de Tennis de Rennes ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site openderennes.org et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.